• mars 2008
    L Ma Me J V S D
         
     12
    3456789
    10111213141516
    17181920212223
    24252627282930
    31  
  • Visiteurs

    Il y a 4 visiteurs en ligne

Installation du Conseil Municipal

Posté par VPN le 26 mars 2008

Quelques membres du CAPP étaient présents lors de l’installation du nouveau Conseil Municipal de Prémilhat. Même si le Conseil Municipal se doit d’afficher dans la huitaine le compte-rendu de la séance, vous trouverez ici les infos essentielles :

La séance a été présidée et ouverte par Georges Rachalski en tant que doyen de ce nouveau Conseil. Les élus ont ensuite procédé à l’élection du Maire. Sans surprise (car sans opposition), Bernard Pozzoli a été élu à l’unanimité Maire de Prémilhat et a pris la suite des opérations pour les élections des adjoints :

  • 1er adjoint : Georges Rachalski => environnement et cadre de vie
  • 2ème adjoint : Monique Rom => affaires sociales
  •  3ème adjoint : Michel Martin => urbanisme, travaux et infrastructures communales
  • 4ème adjoint : Dominique Sola-Lyon => affaires scolaires
  • 5ème adjoint : Olivier Maiffredy => finances, économie et sport

Bernard Pozzoli a alors demandé aux membres du Conseil de voter pour donner leur accord pour nommer 5 conseillers municipaux délégués :

  • Jean-Michel Tomé => animation et vie associative
  • Thérèse Muraca => Jumelage Templemore
  • Corine Merceret => culture – jeunesse
  • Nicole Aurat => personnes âgées
  •  Marie-Hélène Hérodet => enfance – école

Indemnités :

Le nouveau Maire a annoncé que les indemnités versées au Maire et aux adjoints pour la commune de Prémilhat étaient de 1608,74 € bruts mensuels pour le Maire et 617,31 € par mois pour les adjoints. Pour indemniser les conseillers délégués et ne pas alourdir les charges de fonctionnement du Conseil Municipal, les élus ont décidé de verser :

  • 250 € bruts par mois et par conseiller délégué
  • 470 € par mois et par adjoint
  • 1095,29 € par mois au Maire.

Quelles principales délégations pour le Maire de Prémilhat  ?

  • autorisé à réaliser tous les emprunts pour notre commune
  • autorisé à passer tous les marchés inférieurs à 50.000 € (si les crédits sont disponibles)

Pour les marchés supérieurs à 50.000 €, il sera donc nécessaire de suivre la procédure du code des marchés publics.

Commissions municipales : sont soulignés les responsables de ces commissions

  • Finances et Economie : Olivier Maifreddy – Georges Rachalski – Thierry Rougeron – Stéphane Pierre
  • Urbanisme : Michel Martin – Patrick Cachart – Jean-Pierre Sartiaux – Serge Mikalewitch – Isabelle Granjean
  • Environnement : Georges Rachalski – Guillaume Pobeaud – Jean-Pierre Sartiaux – Serge Mikalewitch – Patrick Cachart
  • Enfance – jeunesse : Dominique Sola-Lyon – Marie-Hélène Hérodet – Guillaume Pobeaud – Corine Merceret
  • Insertion : Monique Rom – Alain Feynerols – Isabelle Granjean – Nicola Aurat
  • Culture – sport : Jean-Michel Tomé – Corine Merceret – Olivier Maifreddy – Thérèse Muraca – Nicola Aurat
  • Relation avec la population - communication - informations : Stéphane Pierre – Dominique Sola-Lyon – Isabelle Granjean – Thierry Rougeron

Délégués communautaires d’agglomération : 4 élus représenteront Prémilhat à la Communauté d’agglomération

  • Bernard Pozzoli
  • Stéphane Pierre
  • Georges Rachalski
  • Jean-Michel Tomé

 Le premier Conseil Communautaire aura lieu le 31 mars à la cité administrative de Montluçon

Comité de Jumelage :

  • Bernard Pozzoli
  • Thérèse Muraca
  • Alain Feynerols
  • Nicole Aurat

Syndicats : T= titulaires et S = suppléants

  • SIVOM : Michel Martin (T), Jean-Pierre Sartiaux (T), Patrick Cachart (S), Serge Mikalewitch (S)
  • SIEGA (Electricité) : Michel Martin (T), Jean-Michel Tomé (S)
  • Centre social St-Martinien : Monique ROM (T), Nicole Aurat (S)
  • Foyer logement Les Coupances : Nicole Aurat (T), Monique Rom (S)
  • SICALA (aménagement Loire et affluents) : Jean-Michel Tomé (T), Guillaume Pobeaud (S)
  • CNAS (action sociale) : Georges Rachalski
  • Correspondant Défense : Georges Rachalski

Autres commissions :

  • Commision d’appel d’offres :
    •  Bernard Pozzoli : Président
    • Georges Rachalski
    • Michel Martin
    • Jean-Michel Tomé

 

  • CCAS (action sociale) :
    • Elus :
      • Monique Rom
      • Nicole Aurat
      • Thérèse Muraca
      • Alain Feynerols
    • Extérieurs :
      • Jean Tomé
      • Marie-Thérèse Godignon
      • Jeannine Chamoraud
      • Pierre Albussac

Commision communale des impôts directs : Vous pouvez en faire partie !

Le Maire préside cette commission qui est composée de 7 à 9 membres ayant pour qualité d’:

  • être contribuable dans la commune
  • être de nationalité française et jouir de ses droits
  • avoir plus de 25 ans
  • être familiarisé avec la vie de la commune

Ils sont désignés par le Directeur des Services Fiscaux du Département sur une liste de contribuables proposés par le conseil municipal. Elle doit être constituée dans les deux mois qui suivent le renouvellement de ce conseil. 

Les représentants de la commune à cette commission sont appelés à se prononcer sur la valeur locative des propriétés bâties et non bâties. Cette valeur locative sert de base de calcul des quatres taxes principales.

Si vous souhaitez faire partie de cette commission, il est impératif de vous signaler à Adeline Sander, Secrétaire générale de la mairie de Prémilhat. Vous serez ainsi sur la liste des contribuables proposés par le conseil municipal.

Téléchargez la présentation de la CCID : Installation du Conseil Municipal dans Accueil ppt Commision communale des impôts directs

 

 

Une Réponse à “Installation du Conseil Municipal”

  1. Thierry Rougeron dit :

    Bonjour,

    Les compléments sur l’installation du Conseil Municipal.

    conseillers municipaux délégués :
    Marie-Hélène HERODET => Enfance & école

    Commissions municipales :
    Relations avec la population / Communication / Information
    Stéphane Pierre – Dominique Sola-Lyon Isabelle Grandjean – Thierry Rougeron

    Dernière précision : Comme vous l’indiquez, l’enveloppe globale des indemnités reste inchangée (4695,29 €), seule sa répartition a été modifiée pour apporter un soutien financier aux conseillers municipaux délégués.
    Cordialement,
    Thierry R.

Laisser un commentaire

 

VANTOUX AUTREMENT |
Walter Lewino |
ROUGE AU COEUR |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | EN AVANT BEAUSOLEIL !!!
| Menton, ...
| Pour Villiers 2012...